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Règlement du site

Veuillez lire et accepter les règles de ce site pour pouvoir devenir membre :

Règles du site :
RÈGLES DU FORUM



Introduction

Le présent règlement interne est porté à la connaissance des usagers du forum. La législation étant relativement floue sur l’utilisation des forums sur Internet, il est rappelé aux usagers que les recommandations ci-dessous, si elles ne sont pas toutes motivées par une obligation légale, correspondent pour la plupart à des règles de bonne conduite élémentaires visant à permettre un fonctionnement durable.



Observation des dispositions légales


Tout utilisateur est tenu de respecter les dispositions en vigueur dans les États Membres de l’Union Européenne concernant la publication de textes et d’images.


Protection de l’enfance et de la dignité humaine

Les messages doivent respecter l’interdiction de présenter un contenu à caractère injurieux, diffamatoire, pornographique, contenant une incitation à la violence, à la haine, ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine.

L’administrateur du site peut exiger la modification de tout message contrevenant à ces dispositions et peut procéder à la suppression du message, voire à la clôture du compte de l’usager en cas de non prise en compte des avertissements et/ou de manquements répétés.


Protection de la propriété intellectuelle

La reproduction partielle d’œuvres protégées par la propriété intellectuelle n’est tolérée qu’à titre d’analyse, de citation ou d’illustration. Les usagers sont invités à respecter ce principe.

Les administrateurs du site s’engagent auprès des ayant-droits à faire modifier, à leur requête, tout message non conforme à ce principe, et se réservent le droit de procéder à la modification ou à la suppression des messages incriminés en cas de non observation de ces dispositions par leur auteur.

La publication de textes sur le site ne donne pas lieu à un dépôt auprès des organismes chargés de la protection de la propriété intellectuelle. Les participants désirant protéger les textes qu’ils publient doivent les déposer préallablement auprès des institutions compétentes.


Ces dispositions sont susceptibles d’être modifiées sans préavis, sur requète de l’insitution judiciaire et/ou en application des textes en vigueur.



Quelques règles de bonne conduite


Le forum ne comporte pas de censure à proprement dit. La régulation en est assurée par l’ensemble des utilisateurs avec l’aide des administrateurs. La suppression forcée de messages n’intervient que dans les cas de non respect des dispositions d’origine légale mentionnées ci-dessus. Ce fonctionnement souple n’est permis que par le bon comportement des membres, et pour qu’il perdure, voici quelques recommandations :


Anonymat et protection de l’identité de l’usager

Les usagers sont responsables des informations personnelles qu’ils diffusent et doivent à ce titre veiller eux-mêmes à la protection de leur vie privée. Nous invitons plus particulièrement les personnes mineures à la plus grande prudence en ce qui concerne la publication de renseignements d’ordre personnel (nom de famille, lieu de résidence, école fréquentée, etc.)

Les renseignements d’ordre personnel ne doivent être donnés que de plein gré. Toute sollicitation abusive visant à obtenir des renseignements sur une personne devrait être proscrite.

La seule obligation en vigueur est la présentation d’une adresse électronique au moment de l’inscription sur le site, cette dernière pouvant être accessible ou non au public en fonction de la configuration du profil de l’usager. Ce profil peut être modifié à tout moment (rubrique “mon espace”, “profil”).


Politesse et respect des autres utilisateurs

On ne saurait trop inviter les usagers à respecter sur le forum les mêmes règles qui régissent la politesse quotidienne. Liste non limitative :

- Éviter les propos volontairement injurieux ou blessants;

- Conserver un langage convenable, non grossier;

- Respecter la correction orthographique et syntaxique;

- Ne pas perturber inutilement le fonctionnement du forum et le cours des débats;

- Si un sujet inspire un autre thème.Pour une meilleure clarté, ne pas hésiter à créer un nouveau sujet,
- Etc.


Organisation du forum

Règle générale, il est demandé aux usagers de dialoguer dans un esprit de débat argumenté et mesuré.

On s’efforcera de respecter l’usage des différentes rubriques afin de favoriser la lisibilité du forum. Pour plus de détails sur des règles spécifiques au rubriques, on se reportera aux sujets en “annonce” en tête de chacune des rubriques.

Ces quelques règles peuvent faire l’objet d’adaptations en fonction des problèmes rencontrés.


J’ai lu et accepte les règles de ce site.